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Le Senat
Nationjest :: Nations :: Empire Morrien
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Empire Morrien- Messages : 41
Date d'inscription : 27/01/2017
Type de nation
Régime politique: Dictature Totalitaire à partie Unique
Chef d'Etat: Osel II
Indice de développement humain:
(0/0)
Re: Le Senat
Droits fondamentaux
Majorité, citoyenneté et nationalité
Majorité : 20 ans
Majorité pénale : 18 ans
Majorité sexuelle et âge minimum légal pour se marier : 16 ans
Service militaire : Obligatoir
Scolarité : obligatoire jusqu'à 16 ans (possibilités de dérogation au cas par cas)
Droit de la nationalité : droit du sang ou du sol
Naturalisations : rares
Double nationalité : interdite
Liberté d'expression : autorisée
Liberté de culte : autorisée
Liberté de rassemblement autorisée
Liberté d'association : encadrée
Droit de grève : non garanti
Droit d'entreprendre : non garant (système de corporation)
Droits des femmes : garanti
Droits des enfants : garanti
Législation sur les mœurs
Divorce : autorisée
Relation sexuelle hors-majorité : interdite
Relation sexuelle hors-mariage : autorisée
Relation extra-conjugale : interdite
Relation et mariage consanguin : interdite (sauf dispense du tribunal ; interdit dans tout les cas pour les cousins germains et les frères et soeurs)
Polygamie : interdite
Contraception : autorisée
Avortement : Limites ( autorisé en cas de viol )
Transsexualisme : interdite
Prostitution : interdite
Pornographie : interdite
Jeux de hasards : autorisée
Législation sécuritaire
Arme à feu : interdite
Offense au Guide Suprême : tolérées
Peine capitale : applique
Autres législations
Clonage : interdite
Recherche génétique : autorisée
Organisme génétiquement modifié : interdite
Société secrète : interdite
Majorité, citoyenneté et nationalité
Majorité : 20 ans
Majorité pénale : 18 ans
Majorité sexuelle et âge minimum légal pour se marier : 16 ans
Service militaire : Obligatoir
Scolarité : obligatoire jusqu'à 16 ans (possibilités de dérogation au cas par cas)
Droit de la nationalité : droit du sang ou du sol
Naturalisations : rares
Double nationalité : interdite
Liberté d'expression : autorisée
Liberté de culte : autorisée
Liberté de rassemblement autorisée
Liberté d'association : encadrée
Droit de grève : non garanti
Droit d'entreprendre : non garant (système de corporation)
Droits des femmes : garanti
Droits des enfants : garanti
Législation sur les mœurs
Divorce : autorisée
Relation sexuelle hors-majorité : interdite
Relation sexuelle hors-mariage : autorisée
Relation extra-conjugale : interdite
Relation et mariage consanguin : interdite (sauf dispense du tribunal ; interdit dans tout les cas pour les cousins germains et les frères et soeurs)
Polygamie : interdite
Contraception : autorisée
Avortement : Limites ( autorisé en cas de viol )
Transsexualisme : interdite
Prostitution : interdite
Pornographie : interdite
Jeux de hasards : autorisée
Législation sécuritaire
Arme à feu : interdite
Offense au Guide Suprême : tolérées
Peine capitale : applique
Autres législations
Clonage : interdite
Recherche génétique : autorisée
Organisme génétiquement modifié : interdite
Société secrète : interdite
Empire Morrien- Messages : 41
Date d'inscription : 27/01/2017
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Régime politique: Dictature Totalitaire à partie Unique
Chef d'Etat: Osel II
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